Conformité
Modification à la politique de placement
Avril 2021 – Modification à la politique de placement du Fonds d’actions mondiales Montrusco Bolton et du Fonds d’actions mondiales sans combustibles fossiles Montrusco Bolton
Règlement 31-103
Règlement sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites
Politiques internes
Politique en matière de diversité et d’inclusion Montrusco Bolton
Mise à jour en décembre 2023
Politique en matière de vote par procuration Montrusco Bolton
Mise à jour en septembre 2023
Politique en matière d’investissement responsable Montrusco Bolton
Mise à jour en août 2022
Autre
Engagement de Montrusco Bolton envers le Code de bonne gouvernance du Japon
1er août 2023
W-8BEN
Certificat de statut d’étranger pour les propriétaires bénéficiaires pour la retenue et la déclaration d’impôts aux États-Unis (Personnes physiques)
W-8ECI
Certificat de statut d’étranger pour un bénéficiaire effectif aux fins des déclarations et des retenues d’impôt aux États-Unis
W-8IMY
Certificat d’intermédiaire étranger, d’entité intermédiaire étrangère ou de certaines succursales américaines aux fins de la retenue fiscale aux États-Unis
W-8BEN-E
Certificat de statut d’étranger pour un bénéficiaire effectif aux fins des déclarations et des retenues d’impôt aux États-Unis (Entités)
Vote par procuration
Du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Fonds d’actions mondiales sans combustibles fossiles Montrusco Bolton
Du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Fonds d’actions canadiennes de petite capitalisation Montrusco Bolton
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